Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 04140 posée par M. Robert Calméjane

    Laboratoire de paléontologie des vertébrés de l'université Paris-VI Pierre-et-Marie-Curie

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04545 posée par M. André Maman

    Inscription à l'université de Paris-Dauphine des élèves français en terminale à l'étranger

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07282 posée par M. Marcel Vidal

    Rénovation des universités du centre de Paris

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'université de Paris X - Nanterre

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07572 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de rentrée de nombreuses universités dont celle de Paris X-Nanterre

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

    Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22246 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit

    La question est caduque

    Pertinence Faible