Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 05299 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention de la drogue dans les centres sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

25/12/1997
Pertinence
Question n° 02366 posée par M. Serge Mathieu

Création d'une université française en Egypte

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

19/09/2002
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France au projet de création d'une université française en Egypte

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/10/2002
Pertinence
Question n° 05428 posée par M. Bernard Angels

Centre de formation des musiciens intervenants (CFMI) de l'université d'Orsay

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

30/01/2003
Pertinence
Question n° 05636 posée par M. Paul Loridant

Difficultés de fonctionnement des universités scientifiques et médicales

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

13/02/2003
Pertinence