Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00663 posée par M. Roger Husson

    Habilitation du DEA <<Aménagement et urbanisme<> de l'université Paris-Sorbonne

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00857 posée par M. François Collet

    Habilitation du DEA de 3ème cycle en <<Géographie et aménagement>>

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04591 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Interpellation d'étudiants par la Direction de la Sécurité du Territoire (DST)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07985 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement du droit communautaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08087 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Atteinte aux libertés politiques et associatives à l'université Paris VII

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05195 posée par M. Paul Loridant

    Situation budgétaire de l'université de Paris-Sud

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06389 posée par M. Paul Loridant

    Situation budgétaire de l'université Paris-Sud

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne