Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00663 posée par M. Roger Husson

    Habilitation du DEA <<Aménagement et urbanisme<> de l'université Paris-Sorbonne

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00857 posée par M. François Collet

    Habilitation du DEA de 3ème cycle en <<Géographie et aménagement>>

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16384 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation du diplôme d'études approfondies d'études féminines à l'université Paris-VIII

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32863 posée par M. Serge Mathieu

    Soutenance de thèse d'une personnalité médiatique de l'astrologie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

    Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24956 posée par M. Roger Husson

    Refus d'habilitation du DEA "aménagement et urbanisme" à l'université Paris-Sorbonne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27216 posée par M. Roger Husson

    Refus d'habilitation du DEA "aménagement et urbanisme" à l'université Paris-Sorbonne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne