Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 14167 posée par M. Yves Dauge

    Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13817 posée par M. André Vantomme

    Augmentation des droits d'inscription appliquée à certaines filières de l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13273 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Frais de scolarité de l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13085 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Augmentation des droits d'inscription à l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13114 posée par M. Michel Sergent

    Augmentation des frais d'inscription à l'université Paris-Dauphine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27216 posée par M. Roger Husson

    Refus d'habilitation du DEA "aménagement et urbanisme" à l'université Paris-Sorbonne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24956 posée par M. Roger Husson

    Refus d'habilitation du DEA "aménagement et urbanisme" à l'université Paris-Sorbonne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne