Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet

Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26624 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Transports sanitaires et profession de taxi

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26549 posée par M. Alain Duffourg

Expérimentation de l'organisation des transports sanitaires et taxis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26409 posée par Mme Monique Lubin

Expérimentation relative à l'organisation et au financement des transports de patients

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/01/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18822 posée par M. Éric Jeansannetas

Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport pour motif médical

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 10426 posée par M. Ronan Kerdraon

Hausse de la taxe sur la valeur ajoutée pour les transports sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2014
Pertinence
Question n° 24582 posée par M. Jean Besson

Examens et formations requis pour effectuer des transports assis professionnalisés en milieu rural

La question est caduque

28/09/2006
Pertinence