Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 00081 posée par M. Bernard Angels

    Suspension de la modulation des aides agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00106 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ouverture au public des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00107 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Récolte des graines sur jachère dans le but d'implanter des engrais verts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00109 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'emplois à l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02496 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Information du consommateur sur l'origine des poissons pêchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01738 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contamination à l'hormone MPA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Indemnisation des dégâts causés aux cultures par le gros gibier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09833 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des insecticides Gaucho et Régent

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation et vente des pesticides

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne