Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0698S posée par M. Rachid Temal

Situation éducative dans le Val d'Oise

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

25/05/2023
Pertinence
Question n° 0074S posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Climat d'insécurité régnant sur le campus de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales à Cergy

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

21/07/2022
Pertinence
Question n° 1026S posée par Mme Dominique Gillot

Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2015
Pertinence
Question n° 0180S posée par M. Michel Berson

Avenir de la formation des enseignants dans le département de l'Essonne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/10/2012
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

Suppression de quarante-trois postes RASED

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence