Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 02169 posée par M. Adolphe Chauvin

    Date des vacances scolaires de printemps

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein

    Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0345S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bilan de la consultation et de la réflexion sur l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0564S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour assurer un bon fonctionnement du lycée de Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0047S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur de la prochaine rentrée scolaire au groupe scolaire Pasteur de Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00115 posée par M. Adolphe Chauvin

    Formation d'assistants sociaux pour des pays du tiers monde

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne