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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 354 trouvées
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Question n° 1138S posée par M. Robert Hue
Suppression de quarante-trois postes RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau
Seuil de pauvreté chez les jeunes
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 15361 posée par M. Hugues Portelli
Décret d'application
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14026 posée par Mme Raymonde Le Texier
Les violences en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06344 posée par M. Robert Hue
Assurer l'avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli
Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot
Situation d'un emploi de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21027 posée par M. Robert Hue
Accès de plus en plus difficile des élèves de moins de trois ans à l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25375 posée par M. Robert Hue
Situation des universités au regard de la taxe sur les salaires
La question est caduque
Pertinence