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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 07982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Respect des engagements de renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   12/06/2003

   Pertinence

2. Question n° 00106 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Ouverture au public des forêts privées

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   04/07/2002

   Pertinence

3. Question n° 00109 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Suppression d'emplois à l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   04/07/2002

   Pertinence

4. Question n° 37666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Politique en faveur d'une trufficulture liée à la mise en valeur forestière

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/12/2001

   Pertinence

5. Question n° 24889 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Traitement par département de la forêt française à la suite de la tempête de décembre dernier

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/05/2000

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/02/2004

   Pertinence

2. Question n° 21657 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Préservation de la forêt de Carnelle (Val-d'Oise)

   La question est caduque

   03/04/1997

   Pertinence