Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0391S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation du développement des décharges en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0196S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Classement de la vallée de Chauvry (Val-d'Oise) en zone d'environnement protégé

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression des nuisances entraînées par l'exploitation de carrières de gypse dans le massif de Montmorency (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02544 posée par M. Adolphe Chauvin

    Développement des jardins familiaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne