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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02544 posée par M. Adolphe Chauvin
Développement des jardins familiaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Suppression des nuisances entraînées par l'exploitation de carrières de gypse dans le massif de Montmorency (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
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Question n° 0196S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Classement de la vallée de Chauvry (Val-d'Oise) en zone d'environnement protégé
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0391S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation du développement des décharges en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0326S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction des pratiques d'épandage de boues en provenance de l'étranger en Ile-de-France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence