Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0322S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des transports de fonds

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'exercice de la profession de taxis

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0265S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité des transports de fonds

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0964S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'établissements publics d'aménagement en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'exercice de la profession de convoyeur de fonds

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0344S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accroissement du nombre d'incendies d'entrepôts dans les zones industrielles du Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte