Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0039S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Devenir de Vivendi-Environnement

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

02/10/2002
Pertinence
Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Valeurs limites d'exposition professionnelle

Réponse du ministère : Droits des femmes

24/10/2001
Pertinence
Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

13/03/1996
Pertinence
Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'entreprise 3-M France

Réponse du ministère : Emploi

13/12/1995
Pertinence
Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des salariés de l'entreprise de champagne Taittinger à Reims (Marne)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/10/1993
Pertinence