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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 06915 posée par M. Bernard Angels

    Pénurie de places dans les établissements pour enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17113 posée par Mme Nelly Olin

    Maintien du service d'accueil des adultes autistes à l'hôpital Charcot, à Plaisir (Yvelines)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16867 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du service spécialisé d'adultes atteints de troubles envahissants du développement de l'hôpital Charcot à Plaisir

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02090 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accueil des handicapés en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22968 posée par M. Alain Richard

    Prise en charge des enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38334 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création de places dans des établissements spécialisés pour adultes très lourdement handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34018 posée par Mme Nelly Olin

    Défaut de structure d'accueil pour les personnes âgées handicapées dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26323 posée par Mme Nelly Olin

    Défaut de structure d'accueil pour les personnes âgées handicapées dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21259 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'établissement national des convalescents de Saint-Maurice (Val-de-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne