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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 20714 posée par M. Jean Hingray

   Reconnaissance de la marque « qualité tourisme » au tourisme fluvial et fluvestre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin

   Besoins financiers et humains de Voies navigables de France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   28/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 10894 posée par M. Jean-François Humbert

   Études relatives à la liaison fluviale Saône–Moselle, Saône–Rhin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/03/2014

   Pertinence

4. Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert

   Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/03/2014

   Pertinence

5. Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

   Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/09/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26433 posée par M. Bruno Sido

   Sauvegarde des canaux Freycinet

   La question est caduque

   27/01/2022

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2. Question n° 08025 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Rejet d'eaux usées par les bateaux dans le canal du Midi

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   12/09/2013

   Pertinence