Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 13911 posée par M. Emmanuel Hamel

    Projets en 1996 de la caisse française de développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13213 posée par M. Bernard Plasait

    Politique d'aide au développement : renforcement du rôle de la France au sein des instances multilatérales

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06745 posée par M. Xavier de Villepin

    Transferts commerciaux dans la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06514 posée par M. Jacques Habert

    Disparités observées dans le calcul des indemnités des coopérants, notamment à Djibouti et au Burundi

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Augmentation des droits d'écolage

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05138 posée par M. Yves Guena

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible