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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 00523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEA: développement de la recherche fondamentale
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 06968 posée par M. Louis Mercier
Maintien à domicile des personnes âgées :incidences des diverses mesures d'ordre social
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09067 posée par M. Bernard Laurent
Création de la société Sécuripost
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 09363 posée par M. Pierre Vallon
Sociétés privées de gardiennage et société Sécuripost
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 09483 posée par M. Serge Mathieu
Démarchage de la clientèle privée par la société Sécuripost
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 08186 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation de la Caisse des Français de l'étranger et demande d'une mission de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence