Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

Question n° 17140 posée par Mme Catherine Deroche

Situation actuelle des gérants de discothèques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16990 posée par M. Jean-Marie Janssens

Mesures de soutien au secteur de l'événementiel et aux discothèques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16930 posée par M. François Bonhomme

Prime pour les salariés ayant continué à travailler pendant le confinement

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16932 posée par M. François Bonhomme

Trésorerie des entreprises de travaux publics

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence