Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02244 posée par M. François Marc

    Retard du chantier de la RN 164

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14914 posée par M. Claude Bertaud

    Mise à deux fois deux voies des RN 147 et 149

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19584 posée par M. Bernard Barraux

    Volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département de l'Allier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19614 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Volet routier du contrat de plan Etat-région

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19627 posée par M. Marcel Deneux

    Volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département de la Somme

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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