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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

1. Question n° 1581S posée par M. Philippe Mouiller

   Sécurisation de la route nationale 248 à hauteur de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   01/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 02244 posée par M. François Marc

   Retard du chantier de la RN 164

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   18/10/2007

   Pertinence

3. Question n° 0892S posée par M. Gérard Longuet

   Exécution de certains projets routiers du douzième contrat de plan en Meuse

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 14914 posée par M. Claude Bertaud

   Mise à deux fois deux voies des RN 147 et 149

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   02/12/2004

   Pertinence

5. Question n° 19584 posée par M. Bernard Barraux

   Volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département de l'Allier

   Réponse du ministère : Équipement

   21/10/1999

   Pertinence

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