Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 22827 posée par M. André Trillard

    Conséquences pour les serristes de la Loire-Atlantique des hausses brutales du coût de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22938 posée par M. Jacques Legendre

    Aggravation de la situation des entreprises de production légumière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23062 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des entreprises de production légumière sous serre face à la hausse brutale du coût de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23097 posée par M. Paul Raoult

    Situation de la filière serriste française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23193 posée par M. Ivan Renar

    Situation des entreprises de production légumière sous serre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses