Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2051 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1728 trouvées
-
Question n° 27103 posée par M. Pierre Vallon
Centre régional pour enfants inadaptés: élargissement de ses attributions aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 27908 posée par M. Guy Robert
Allocation servie aux adultes handicapés: augmentation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 29310 posée par M. René Tinant
Emplois des adultes handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 32809 posée par M. Robert Schwint
Allocation aux adultes handicapés: détermination du plafond
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 32832 posée par M. Maurice Janetti
Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 323 trouvées
-
Question n° 00636 posée par M. Michel Manet
Adultes handicapés: intégration dans le monde du travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01792 posée par M. Louis Souvet
Adultes handicapés: exonération de la redevance télévision
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02558 posée par M. Roland Courteau
Adultes handicapés travaillant en CAT: ressources
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02767 posée par M. Pierre Vallon
Allocation aux adultes handicapés: revalorisation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08690 posée par M. Jean Cluzel
Allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée
Pertinence