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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 04603 posée par Mme Gisèle Printz
Financement des réseaux d'assainissement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14739 posée par M. Georges Mouly
Développement de la filière EMHV
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13534 posée par M. Louis Souvet
Défense des indicateurs géographiques protégés (IGP) au sein des négociations de l'OMC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 13500 posée par M. Roland Courteau
Impact des pollutions sur la diminution des ressources marines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0012A posée par M. Marcel Vidal
Culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01546 posée par M. Michel Bécot
Situation des planteurs de tabac de la région Poitou-Charentes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40030 posée par M. Georges Gruillot
Réorganisation de l'ONF
La question est caduque
Pertinence