Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 0905S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Dérogation annuelle des néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0506S posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquence de la sécheresse sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09532 posée par M. Roland Courteau

    Création du fonds stratégique de la forêt et du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14731 posée par Mme Françoise Cartron

    Situation de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13508 posée par Mme Annie David

    Financement des maisons familiales et rurales

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12688 posée par M. Xavier Pintat

    Financement des maisons familiales rurales en Aquitaine

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11085 posée par M. Claude Domeizel

    Réduction de la dotation de l'ADAR aux chambres d'agriculture

    La question a été retirée

    Pertinence Faible