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1340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1224 trouvées
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Question n° 26389 posée par M. Dominique Mortemousque
Adaptation des outils de production aux handicapés dans le monde agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24057 posée par M. Bernard Dussaut
Réduction des taux de financement du plan chablis
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22628 posée par M. Gilbert Barbier
Politique de récolte de produits forestiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21158 posée par M. Thierry Repentin
Revalorisation de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18290 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Moyens des centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 0008A posée par M. Marcel Vidal
Culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13670 posée par M. Bernard Mantienne
Situation budgétaire préoccupante des établissements agricoles privés d'enseignement sous contrat à plein temps
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13455 posée par M. Serge Mathieu
Clarification de la nomenclature douanière pour les poulets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13456 posée par M. Serge Mathieu
Clarification de l'étiquetage pour les importations de poulets
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13457 posée par M. Serge Mathieu
Renforcement de l'organisation et de la compétitivité de la filière avicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence