Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 09160 posée par M. Marc Lauriol

    Fonctionnement de la DRASS d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08868 posée par M. Rémi Herment

    Devenir des personnels de l'action sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05505 posée par M. Jacques Legendre

    Centres d'hébergement et de réadaptation sociale du département du Nord

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03134 posée par M. Ambroise Dupont

    Situation financière des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02884 posée par M. Roland du Luart

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0149A posée par M. Rémi Herment

    Avenir des directions départementales des affaires sanitaires et sociales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne