Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 215 trouvées
-
Question n° 09519 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Bénéficiaires du FNS: prise en charge d'une aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 09520 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Test concernant le taux d'alcoolémie: remboursement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 09644 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Jeunes de 17 ans en chômage: prestations familiales
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 10717 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Attribution de l'allocation logement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 10718 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Octroi de prêts d'installation aux femmes seules
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 13915 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Indemnité de départ à la retraite: conséquence de la retraite à 60 ans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21259 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de l'établissement national des convalescents de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28647 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prélèvement d'office des cotisations de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08594 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Comité départemental Vie libre du Val-d'Oise : montant des subventions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09985 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mesures en faveur de travailleurs âgés de plus de soixante ans licenciés
La question est caduque
Pertinence