Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 119 trouvées

  1. Question n° 10955 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dépistage de la mucoviscidose lors de l'examen prénuptial

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10766 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réforme de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10772 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la prise en charge des accidents du travail

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10581 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Libre concurrence européenne pour le transport des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09601 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de certains centres de transfusion sanguine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne