Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

Actualisation du pacte territoire santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/04/2015
Pertinence
Question n° 14262 posée par M. Roland Courteau

Pacte territoire santé

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/12/2014
Pertinence
Question n° 12495 posée par Mme Annie David

Médecine en zone de montagnes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence
Question n° 10538 posée par Mme Annie David

Médecine en zone de montagnes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24527 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 10878 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

13/03/2014
Pertinence
Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence