Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions

  1. Question n° 11553 posée par M. Nicolas About

    Situation des travailleurs sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07924 posée par M. André Lardeux

    Difficultés de fonctionnement des associations remplissant des missions de service public dans le domaine social

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06808 posée par M. François Autain

    Situation des associations gestionnaires de CHRS et de veille sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06195 posée par M. André Vézinhet

    Préoccupations des associations Emmaüs concernant la lutte contre l'exclusion

    La question est caduque

    Pertinence Faible