Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 25164 posée par M. Michel Boutant

Pistes de prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24951 posée par M. Michel Raison

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de l'algodystrophie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23122 posée par M. Bruno Retailleau

Prise en charge de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06647 posée par Mme Éliane Assassi

Recherche et remboursement de médicament pour la maladie de Gougerot-Sjögren

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 03726 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladie de Menière

La question est caduque

20/12/2012
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

La question est caduque

28/06/2012
Pertinence
Question n° 23694 posée par Mme Patricia Schillinger

Déremboursement de médicaments pour les affections de longue durée

La question est caduque

14/06/2012
Pertinence
Question n° 18402 posée par M. Hugues Portelli

Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence