Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19940 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance de la kinésithérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17387 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraités du commerce et de l'artisanat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16185 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien de l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15678 posée par M. Philippe Madrelle

    Soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12334 posée par M. Philippe Madrelle

    Promotion du bon usage du médicament

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17389 posée par M. Philippe Madrelle

    Droits des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00398 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraites des dockers

    La question est caduque

    Pertinence Faible