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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet
Devenir de la politique familiale en France
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0059A posée par Mme Michèle André
Politique de contraception et d'interruption volontaire de grossesse
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réforme des dispositifs "amiante"
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0027A posée par M. Ernest Cartigny
Position du Gouvernement en matière de dépistage du SIDA
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0007A posée par M. José Balarello
Situation à la suite de la dévaluation du franc CFA, des anciens expatriés titulaires d'une pension africaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0115A posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique en matière de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0145A posée par M. Claude Huriet
Formation des psychologues
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0078A posée par M. Claude Huriet
Installation d'un troisième centre de l'Institut national de la recherche sur la sécurité en Lorraine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0068A posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir des missions locales pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence