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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 154 trouvées
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Question n° 1493S posée par Mme Michelle Meunier
Inscription de la commune de Loireauxence en zone d'intervention prioritaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 1244S posée par M. Georges Patient
Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud
Hôpital support en Ardèche méridionale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1291S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Maisons de santé hospitalières
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16962 posée par M. Jacques Genest
Installation d'un équipement d'imagerie par résonance magnétique à l'hôpital de Tournon
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22128 posée par M. Jean Arthuis
Procédures inopérantes en matière d'habilitation de résidences sociales pour jeunes travailleurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02357 posée par M. Yves Krattinger
Modalités de régionalisation du Centre 15 pour la Haute-Saône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24795 posée par M. Yves Krattinger
Modalités de réorganisation du centre 15 pour la Haute-Saône
La question est caduque
Pertinence