Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 15476 posée par M. Raymond Soucaret

    Situation dans le secteur agro-alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 37948 posée par M. Jacques Baudot

    Régime collectif de prévoyance pour le personnel non cadre des industries charcutières, traiteurs et transformateurs de viandes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38214 posée par M. Alain Joyandet

    Industries charcutières et traiteurs de Franche-Comté : extension d'un accord national relatif à un régime collectif de prévoyance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 38215 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Industries charcutières et traiteurs de la région Est : extension d'un accord national relatif à un régime collectif de prévoyance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 38224 posée par Mme Gisèle Printz

    Régime de prévoyance pour le personnel non cadre des entreprises de charcuterie-traiteur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 38491 posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre d'un régime collectif de prévoyance sociale pour les entreprises du secteur de la charcuterie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses