Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 02302 posée par M. Edouard Le Jeune

Industries agro-alimentaires: exportation de produits à forte valeur ajoutée

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1978
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Francisque Collomb

Conséquences de la convention de Lomé

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/02/1980
Pertinence
Question n° 0415S posée par M. Serge Boucheny

Développement des techniques de pointe en matière de conservation et de traitement ionisant tout en assurant les garanties de sécurité et de santé publique

Réponse du ministère : Santé

01/10/1983
Pertinence
Question n° 0117S posée par M. Louis Minetti

Problème de la tomate de conserve

Réponse du ministère : Enseignement

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0026S posée par M. Alain Gérard

Mesures pour préserver les intérêts des biscuitiers français

Réponse du ministère : Mer

13/10/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02611 posée par M. Michel Labeguerie

Projet d'implantation d'une unité d'élevage des cailles en pays basque

La question a été retirée

17/11/1979
Pertinence
Question n° 0204S posée par M. Raymond Dumont

Accords interprofessionnels concernant les légumes de conserve

La question a été transformée.

03/04/1982
Pertinence
Question n° 0340S posée par M. Jacques Genton

Mesures en faveur du secteur céréalier

La question est caduque

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. Albert Vecten

Difficultés financières de l'association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire

La question a été transformée.

22/10/1992
Pertinence