Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 02302 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industries agro-alimentaires: exportation de produits à forte valeur ajoutée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33424 posée par M. Edouard Le Jeune

    Exportation des produits agricoles et alimentaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00519 posée par M. Pierre Vallon

    Productions agro-alimentaires: développement des exportations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00640 posée par M. Jean Colin

    Exportations agro-alimentaires: stimulation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00709 posée par M. Charles Zwickert

    Industries agro-alimentaires: aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33471 posée par M. René Jager

    Encouragement des industries de transformation de viande

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0115A posée par M. Raymond Dumont

    Exportations de produits agro-alimentaires transformés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0153A posée par M. Abel Sempe

    Attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible