Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

28/09/2023
Pertinence
Question n° 04400 posée par M. Jean-Yves Roux

Violation des droits humains en Éthiopie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 01458 posée par M. Dominique Théophile

Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 20118 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Avenir des entreprises du secteur des loisirs indoor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19409 posée par M. Joël Guerriau

Activités de loisirs indoor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/12/2020
Pertinence