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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas
Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 04400 posée par M. Jean-Yves Roux
Violation des droits humains en Éthiopie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01458 posée par M. Dominique Théophile
Insuffisance de lits de soins palliatifs en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 20118 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Avenir des entreprises du secteur des loisirs indoor
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 19409 posée par M. Joël Guerriau
Activités de loisirs indoor
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17651 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation alarmante des entreprises d'installation audiovisuelle et d'organisation d'événements privés ou publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0531S posée par M. Gérard Braun
Allégement des charges sociales sur les bas salaires
La question a été retirée
Pertinence