Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 17542 posée par M. Charles Descours

    Emplois à domicile

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22439 posée par M. Claude Pradille

    Politique de la " petite enfance " en zone rurale

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03565 posée par M. Georges Berchet

    Actualisation des revenus de référence déterminant le montant des prestations logement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09212 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide à la scolarité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible