Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 0573S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant de l'allocation de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0559S posée par M. Léon Fatous

    Lutte contre l'insalubrité des logements

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0858S posée par M. Michel Pelchat

    Mines antipersonnel et opérations de déminage

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0976S posée par M. Bernard Murat

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

    Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1280S posée par M. Jean-Yves Roux

    Difficultés du financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible