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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 03601 posée par M. Xavier de Villepin
Sauvegarde des derniers ours bruns français
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03754 posée par M. Franck Sérusclat
Protection des ours
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04573 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Ratification de la convention de Berne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04996 posée par M. Raymond Bouvier
Mise en place du " plan Ours "
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05222 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Protection des ours bruns
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet
Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27135 posée par M. Jacques Fernique
Protection du loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01568 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence