Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 16310 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prolifération des algues sargasses et suites du congrès international

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10806 posée par M. Maurice Antiste

    Baisse de l'aide d'État au ramassage des sargasses en Martinique

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

    Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

    Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16359 posée par M. Georges Patient

    Plan de lutte contre les sargasses en Guyane

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible