Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1045S posée par M. Jean-Yves Roux

Difficultés d'accès aux soins infirmiers et rééducation dans la ruralité

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

01/02/2024
Pertinence
Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

08/06/2023
Pertinence
Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des centres de vacances en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

18/02/2021
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0573S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des maternités en milieu rural

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

06/04/2023
Pertinence
Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

Reprise d'études universitaires de médecine

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence
Question n° 25919 posée par M. Jean-Yves Roux

Départ de médecins en zones sous dotées

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence