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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 09950 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Conditions d'application de l'article L. 332-4 alinéa 3 du code de l'éducation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   26/12/2013

   Pertinence

2. Question n° 10451 posée par M. François Marc

   Prise en compte des enfants à haut potentiel dans la refondation de l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/02/2014

   Pertinence

3. Question n° 03224 posée par M. Jacques Le Nay

   Compensation du handicap des personnes « dys »

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   15/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 03232 posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Moyens de compensation du handicap adaptés aux besoins des enfants et adultes concernés

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   15/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 03379 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles des apprentissages

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   22/02/2018

   Pertinence

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