Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 09508 posée par Mme Catherine Dumas

    Condition des scénographes dans le milieu du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé

    Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21983 posée par Mme Martine Filleul

    Difficultés économiques du secteur culturel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21229 posée par M. Fabien Genet

    Réglementation de la pratique de la danse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18555 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Mise en place d'un plan de sauvegarde massif pour les acteurs de la filière événementielle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10606 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme du régime des intermittents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36326 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Assurance chômage des artistes et techniciens du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Faible