Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 03974 posée par M. Marcel Rainaud

    Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18057 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Niveau de remboursement des prothèses auditives

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04420 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05217 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05294 posée par Mme Françoise Férat

    Délivrance des appareillages de série et sur mesure par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03971 posée par M. Marcel Rainaud

    Création d'un corps de prothésistes dentaires cliniciens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21131 posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    La question est caduque

    Pertinence Très faible