Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 20421 posée par M. Henri Bangou

Lutte contre la drogue à la Guadeloupe

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1992
Pertinence
Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe

Réponse du ministère : Outre-mer

03/10/1996
Pertinence
Question n° 27126 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Conflits de voisinage liés à la mer et la pêche entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/2000
Pertinence
Question n° 32955 posée par M. Emmanuel Hamel

Délimitation des espaces maritimes entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers voisins de la Caraïbe

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32956 posée par M. Emmanuel Hamel

Négociations entre la Commission européenne et les Etats des Caraïbes sur la réglementation de la pêche entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale de la Guadeloupe

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 39516 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale de la Guadeloupe

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe

La question est caduque

26/05/2005
Pertinence
Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

La question a été retirée

29/03/2018
Pertinence
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence