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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 20421 posée par M. Henri Bangou
Lutte contre la drogue à la Guadeloupe
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 27126 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Conflits de voisinage liés à la mer et la pêche entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 32955 posée par M. Emmanuel Hamel
Délimitation des espaces maritimes entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers voisins de la Caraïbe
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 32956 posée par M. Emmanuel Hamel
Négociations entre la Commission européenne et les Etats des Caraïbes sur la réglementation de la pêche entre le département de la Guadeloupe et les Etats côtiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale de la Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39516 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale de la Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile
Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin
Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence